Mentions légales

1. Informations générales

Le site internet « e-nova.com » (ci-après dénommé le « Site ») est exploité par e-novacorp, une société immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro Nanterre B 901 131 359 et dont le siège social est situé au 5 rue Chauveau, 92200, Neuilly sur Seine. Le numéro de TVA intracommunautaire de l’entreprise est FR15901131359.

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du Site est Hugo Panissal, en sa qualité de directeur général. Vous pouvez le contacter via l’adresse électronique suivante : hugo.panissal@e-novacorp.com.

3. Hébergeur

Le Site est hébergé par IONOS, dont le siège social est situé à Montabaur, Allemagne et joignable au numéro suivant : 0970 808 911.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le Site, tels que les textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de e-novacorp ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur et autres lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, transmission ou utilisation de ces éléments sans l’autorisation expresse et écrite de e-novacorp est strictement interdite et pourrait donner lieu à des poursuites judiciaires.

5. Collecte et utilisation des données personnelles

Lors de l’utilisation du Site et du formulaire de contact, des données personnelles peuvent être collectées. e-novacorp s’engage à respecter la réglementation en vigueur concernant la protection des données personnelles. Pour plus d’informations sur la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité accessible [lien vers la politique de confidentialité].

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. e-novacorp n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur accessibilité.

7. Contact

Pour toute question ou demande concernant le Site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@e-novacorp.com ou via le formulaire de contact disponible sur le Site.

8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi du pays dans lequel est établie e-novacorp. Tout litige relatif au Site sera de la compétence exclusive des tribunaux de Nanterre.

Dernière mise à jour des mentions légales : 24 novembre 2023.

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